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Contenu

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Communications électroniques

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Licence et accès

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Confidentialité

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Plaintes relatives à la propriété intellectuelle

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Transport et paiement

Transport

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Le délai de livraison au moment de l'achat est indiqué sur la page de détails du produit.

Modes de paiement

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Risque de perte

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Retours, remboursements et propriété

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Descriptions des produits

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Litiges

Tout litige ou toute réclamation lié de quelque manière que ce soit à votre utilisation d'un service de SPORT STROLLER EU s.r.o. ou à tout produit ou service vendu ou distribué par SPORT STROLLER EU s.r.o. ou via www.sportstroller.eu sera résolu par arbitrage exécutoire, plutôt que devant un tribunal, sauf si vous pouvez faire valoir vos droits devant un tribunal des petites créances si vos réclamations y sont admissibles. La loi fédérale sur l'arbitrage et le droit fédéral en matière d'arbitrage s'appliquent au présent accord.

Il n'y a ni juge ni jury dans le cadre de l'arbitrage, et le contrôle judiciaire d'une sentence arbitrale est limité. Toutefois, un arbitre peut accorder, à titre individuel, les mêmes dommages-intérêts et mesures de redressement qu'un tribunal (y compris des mesures injonctives et déclaratoires ou des dommages-intérêts légaux), et doit respecter les termes des présentes Conditions d'utilisation comme le ferait un tribunal.

Nous convenons tous deux que toute procédure de règlement des litiges sera menée uniquement à titre individuel et non dans le cadre d'une action collective, consolidée ou représentative. Si, pour quelque raison que ce soit, une réclamation est portée devant un tribunal plutôt qu'en arbitrage, nous renonçons tous deux à tout droit à un procès devant jury. Nous convenons également tous deux que vous ou nous pouvons intenter une action en justice pour faire cesser toute violation ou autre utilisation abusive des droits de propriété intellectuelle.

Loi applicable

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Politiques du site, modification et divisibilité

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